Digital Web Site
Conditions générales de service
Les principales conditions applicables à nos services et abonnements.
Dernière mise à jour : juin 2026
Services et abonnements
Digital Web Site fournit des prestations de conception, intégration, mise en ligne, hébergement et support. Les forfaits sont mensuels et peuvent comprendre les frais d’activation indiqués dans le devis accepté.
Responsabilités du client
Le client fournit des informations exactes, les textes validés, logos, images et droits nécessaires. La rédaction, la photographie, l’identité visuelle et la traduction professionnelle peuvent faire l’objet d’un devis séparé.
Hébergement, maintenance et support
Le périmètre dépend du forfait choisi. La maintenance exclut les refontes importantes, nouvelles fonctions et défaillances de tiers sauf accord contraire.
Résiliation et responsabilité
Les modalités de résiliation figurent dans le devis ou contrat accepté. La responsabilité est limitée dans les limites permises par la loi et exclut les préjudices indirects.
Propriété des contenus
Le client conserve les droits sur ses propres éléments. Les droits des livrables créés suivent le devis accepté et les conditions de paiement intégral.